George B Selden, avocat en brevets et inventeur de Rochester (dans l’État de New York), s’est vu accorder un brevet américain ( n° 549 160 ) à la fin de 1895 pour un « engin routier perfectionné » fonctionnant grâce à un « moteur à hydrocarbures liquides de type compression ».
George B Selden était également l’avocat de Ford BRIT.
Des prototypes - 1876/1878
Inspiré par le moteur à combustion interne de George Brayton présenté à l’Exposition du Centenaire de Philadelphie en 1876, Selden entreprit de concevoir une version plus petite et plus légère. Deux ans plus tard, assisté du machiniste de Rochester Frank H. Clement et de son assistant personnel William Gomm, il parvint à produire un prototype monocylindre de 180 kg, doté d’un vilebrequin caréné.
Cette annonce intervint huit ans avant la présentation publique de la Benz Patent Motorwagen en Europe. La Benz Patent-Motorwagen, construite en 1886, étant considérée comme la première automobile.
La voiture est datée de 1877 car le brevet, initialement déposé en 1879, a été antidaté à cette date.
J'ai réussi à surmonter ces difficultés par la construction d'une locomotive routière propulsée par un moteur hydraulique à compression, d'une conception qui lui permet de fonctionner en liaison avec le moteur en marche, de sorte que la capacité du corps du véhicule peut être utilisée pour le transport de personnes ou de marchandises, et qui, en supprimant la présence d'un personnel qualifié et les chaudières à vapeur, l'eau, les réservoirs d'eau, le charbon et les soutes à charbon, a largement contribué à la réalisation de ce projet, a très largement réduit le poids de la machine en proportion de la puissance produite et me permet, tout en employant la forme la plus condensée de combustible, de faire rouler des véhicules qui ne diffèrent pas du tout et ne sont pas matériellement plus lourds que les voitures d'usage courant, qui peuvent être dirigés par des personnes d'une habileté ordinaire avec un minimum d'ennuis et de dépenses, et qui possèdent une puissance suffisante pour vaincre toute inclinaison habituelle. […]
Brevet US n° 549 160
Même si Karl Benz a obtenu le brevet pour la première automobile en 1886, c’est bien notre avocat américain de formation multiple, Georges B Selden, qui a fait la première demande d’une brevet automobile.
La demande de brevet de Selden, déposée initialement le 8 mai 1879, portait non seulement sur le moteur, mais aussi sur son utilisation dans une automobile à quatre roues (ce qui n’était pas encore le cas au U.S.A. en 1879).
Plusieurs amendements à la demande prolongèrent la procédure et retardé la délivrance du brevet de 16 ans. Elle arriva le 5 novembre 1895 ( n° 549 160 ).
« Patent Troll », terme péjoratif désignant une entreprise, surtout présente dans le secteur américain des technologies de l’information, qui utilise un portefeuille de brevets. Les brevets ne servent pas à fabriquer des produits, mais uniquement à percevoir des redevances ou des indemnités pour contrefaçon auprès d’autres entreprises. L’expression « troll des brevets » est apparue à la fin des années 1990 en référence aux trolls des contes populaires norvégiens, qui exigent un péage des voyageurs traversant les ponts.
L’utilisation d’un brevet pour percevoir des redevances auprès d’autres entreprises est antérieure à l’invention de l’ ordinateur . Inventeur américain George Selden est souvent cité comme un exemple précoce de « troll des brevets ».
Au moment où l’automobile arrive sur les routes, Selden impose des redevances à des entreprises du début de l’industrie automobile. Cela a commencé avec l’Electric Vehicle Company, bien que ces voitures ne soient pas équipées de moteurs à combustion internes, Selden détenait le brevet pour “l’automobile”.
Il demande une redevance de 15 $ par voiture, moyennant un paiement annuel minimum de 5000 $.
Session du brevet
En 1899, le brevet de Selden passa aux mains de l’Electric Vehicle Company (EVC), un puissant groupe d’investisseurs. Ces derniers engagèrent aussitôt un bras de fer judiciaire contre la Winton Motor Carriage Company, alors leader du marché américain, l’accusant de contrefaçon pour la simple production de moteurs à essence. Plutôt que de risquer un procès total, Winton choisit la voie de l’accord à l’amiable, ce qui permit au tribunal de confirmer officiellement la validité du brevet Selden en 1903.
L'ALAM : protéger le brevet
Pour protéger le brevet, en 1899, William Whitney de la compagnie de taxis électrique et Selden forme ensuite une compagnie pour percevoir des redevances auprès d’autres constructeurs automobiles en herbe. Plusieurs grands constructeurs automobiles, dont Winton, Packard et Cadillax, s’associèrent à Selden et à l’EVC (Electric Vehicle Company) formeront alors l’ALAM (Association des fabricants d’automobiles licenciés).
Ils réussissent en négociant une redevance de 0,75 % sur toutes les voitures vendues par l’Association of Licensed Automobile Manufacturers (ALAM).
Un célèbre procès contre Henry Ford
Malgré le refus de l’ALAM d’homologuer la Ford Motor Company à sa création en 1903 à Détroit (U.S.A.), Henry Ford choisit d’ignorer cet obstacle. Il engagea une production de masse tout en contestant ouvertement la légitimité des redevances exigées par le détenteur du brevet.
Cette position entraîna un long affrontement judiciaire. Poursuivi pour contrefaçon, Ford fut d’abord condamné à une lourde amende de 350 000 $, avant d’obtenir gain de cause en appel le 10 janvier 1911, au terme de huit années de procédure. Sa défense, appuyée sur un dossier impressionnant de près de 14 000 pages, reposait sur une distinction technique essentielle : les moteurs produits par Ford utilisaient le cycle d’Otto, radicalement différent du système de George Brayton auquel se référait le brevet contesté.
La décision de justice limita alors strictement la portée de ce brevet aux seuls moteurs de conception Brayton modifiée. Cette clarification mit fin à un système de redevances qui pesait sur les constructeurs et contribua à libérer l’essor de l’industrie automobile américaine, ouvrant la voie à une production de masse plus libre et plus compétitive.
Le détenteur du brevet, qui avait néanmoins perçu plusieurs centaines de milliers de dollars au cours de cette affaire, fonda en 1911, à Rochester (État de New York), sa propre entreprise sous le nom de Selden Motor Vehicle Company. Celle-ci devint par la suite la Selden Truck Sales Corporation, active jusqu’au début des années 1930.
Locomotive routière propulsée par un moteur hydraulique à compression
Sources : patents.google.com, beaucemedia.ca et edn.com
- Mercedes Benz : les origines – 1887 Musée de la STATION-SERVICE et de la POMPE...
- Henry Ford industriel américain Britannica Money - par Carol W. Gelderman.
- Le moteur à combustion interne Diesel obtient un brevet, le 9 août 1898
- Karl Benz conduit la première automobile, le 3 juillet 1886.
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